Conditions générales d'Utilisation

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Atelier de Menuiseries Ouvragées
Présentation des Conditions Générales d'Utilisation

 

L'UTILISATEUR ET LES C G U :

Le document présent définit les conditions et les modalités de mise à disposition du site: http://www.atelierdemenuiseriesouvragees.fr/ aux utilisateurs .

Un accord contractuel étant passé entre Philippe DREUX, entreprise individuelle, dirigeant propriétaire, créateur de ce site: http://www.atelierdemenuiseriesouvragees.fr/

avec les utilisateurs dudit site.

Le fait d'accès à notre site par un utilisateur vaut pour acceptation sans restrictions aucunes des conditions qui sont mentionnées dans ce document de C G U.

 

PROPRIETE INTELECTUELLE :

Le contenu du site ( ossatures des pages, les textes, les photos d'ouvrages de Atelier de Menuiseries Ouvragées ) sont entendues comme la propriété de Philippe DREUX .

La reproduction totale ou en partie de ces éléments et ou une utilisation sans notre autorisation expresse par mail ou courrier est interdite.

Le non respect de cette clause peut constituer un acte de contrefaçon au regard de la loi ( L 335-2 Code de la propriété intellectuelle ).

 

RESPONSABILITE DE : ATELIER DE MENUISERIES OUVRAGEES :

Les documents, les explications techniques, la promotion de compétences extérieures sont : vérifiés et estimés en totalité fiables en toute bonne foi.

Toutefois certains éléments sus mentionnés peuvent être proposés à titre informatif et, il convient aux utilisateurs de vérifier si ceux-ci sont en adéquation avec leurs attentes ou leurs besoins.

 

PHILIPPE DREUX :

Ne peut être tenu responsable de : l'utilisation des informations et ou des techniques éditées sur le site http://www.atelierdemenuiseriesouvragees.fr/ par les uttilisateur dudit site .

Ne peut être tenu responsable de : L'utilisation de la promotion faite en ce site de compétences extérieures à notre entreprise.

Ne peut être tenu responsable de : L'utilisation des contenus du site par l'utilisateur.

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Ne peut être tenu responsable de : Comportement illicite, injurieux, diffamatoire par l'utilisateur sur ce site

 

CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE :

L'utilisation du site ainsi que de son contenu reste sous la seule et entière responsabilité de l'utilisateur;

L'utilisateur assume en totalité les conséquences qui peuvent être engendrées par l'utilisation du site et des contenus;

Sans que Philippe DREUX puisse être tenu responsable, ni être assigné d'une procédure juridique suite à l'utilisation de ce site ;

Aucun recours ne peut être envisagé contre Philippe DREUX proposant l'utilisation à titre informatif du site http://www.atelierdemenuiseriesouvragees.fr/

Ce site http://www.atelierdemenuiseriesouvragees.fr/ ayant pour vocation d'informations de compétences en Menuiserie et Ebénisterie afin de faire promotion de tous ces produits et prestations.

 

PHILIPPE DREUX :

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ACCES AU SITE :

Philippe DREUX ne peut être tenu responsable de la disponibilité d'accès au site: http://www.atelierdemenuiseriesouvragees.fr/

 

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION :

Philippe DREUX se réserve le droit exclusif de toutes modifications concernant les C G U afin que celles-ci puissent s'adapter aux futures évolutions du site : http://www.atelierdemenuiseriesouvragees.fr/

Philippe DREUX se réserve le droit exclusif de toutes modifications concernant la configuration dudit site ainsi que de ses contenus afin qu'il puisse s'améliorer, se compléter et ceci sans préavis.

 

 

A - M - O  Atelier de Menuiseries Ouvragées - Entreprise très satisfaite de son Site Pro Hébergé par : e-monsite  ( Cliquez dessus ) -  La Note de cette entreprise  : *****

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